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Ces termes et conditions régissent l'utilisation de la boutique en ligne de [Nom de l’artiste/artisane] et l'achat de ses produits. En passant commande, vous acceptez les termes énoncés ci-dessous. Veuillez les lire attentivement.
1. Propriétaire de la boutique
Cette boutique est gérée par Léna Garcia, créatrice des produits disponibles à la vente sur ce site. Toute reproduction ou distribution non autorisée des produits ou images sans consentement est strictement interdite.
2. Produits et services
Léna Garcia est une artiste. En dehors des impressions qui existent en plusieurs exemplaires, toutes ses autres créations et œuvres d'art sont des pièces uniques, entièrement conçues et réalisées par ses soins. Toute reproduction de ses œuvres est strictement interdite. Chaque œuvre d'art est accompagnée d'un certificat d'authenticité attestant de son caractère original. Toutefois, ce certificat ne transfère pas l’ensemble des droits à l’acheteur : celui-ci ne peut en aucun cas revendre l'œuvre à des fins lucratives sans l'accord préalable de l'artiste.
Tous les produits sont fabriqués artisanalement et peuvent présenter de légères variations. Les descriptions et photos sont fournies avec soin pour refléter les caractéristiques du produit, mais il peut exister des différences dues à la nature des matériaux et aux techniques manuelles employées.
3. Prix
Les prix affichés sont en euros et ne sont pas soumis à la TVA. Ils sont calculés en fonction du coût du site, du gestionnaire de paiement, des frais d'URSSAF, du coût du packaging, de la matière première et du temps passé à la réalisation de chaque pièce. Les frais de livraison sont calculés en supplément au moment de la commande.
4. Commande et paiement
Les commandes sont traitées uniquement après réception et validation du paiement intégral. Les moyens de paiement acceptés sont précisés au moment du règlement.
Léna Garcia se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de défaut de paiement, de litige relatif à un précédent achat, de suspicion de fraude ou de toute autre irrégularité. Dans ces cas, l’acheteur sera informé par e-mail et, si nécessaire, remboursé sous un délai de 14 jours suivant l’annulation.
En cas d’impossibilité d’exécuter la commande pour des raisons indépendantes de sa volonté (indisponibilité du produit, problème technique, force majeure, etc.), Léna Garcia se réserve également le droit de procéder à un remboursement total du montant payé, sans qu’aucune indemnité supplémentaire ne puisse être exigée par l’acheteur.
Les prix indiqués sont en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
5. Livraison
Les produits sont expédiés depuis la France hexagonale vers de nombreuses zones desservies. Les délais de livraison varient en fonction de la destination. Bien que nous fassions de notre mieux pour respecter les délais annoncés, [Nom de l’artiste/artisane] ne peut être tenu responsable des retards dus aux transporteurs ou aux douanes.
6. Politique de retour et remboursement
Étant donné la nature artisanale et personnalisée des produits, les retours ne sont pas acceptés, sauf dans des cas exceptionnels liés à des produits défectueux ou non conformes à la commande.
Si un produit arrive endommagé lors de la livraison, l'acheteur doit informer Léna Garcia par e-mail (à l’adresse lenagarcia252@gmail.com) dans un délai de 7 jours à compter de la réception du colis. L'acheteur devra fournir des preuves claires (photos des dommages et de l'emballage) pour que la situation soit examinée.
Léna Garcia ne procédera pas à un remboursement des produits endommagés lors du transport, mais se réserve la possibilité de trouver une solution amiable, telle que la réparation, l'échange ou un autre arrangement, en fonction des circonstances et des preuves fournies. Les frais d'envoi et de retour restent à la charge de l'acheteur, sauf en cas de responsabilité de Léna Garcia.
Les dispositions relatives aux retours et aux remboursements sont conformes aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation concernant le droit de rétractation, qui ne s'applique cependant pas pour les produits personnalisés ou fabriqués sur demande.
7. Politique de confidentialité
Vos informations personnelles sont traitées avec le plus grand soin et ne sont utilisées que dans le cadre du traitement de votre commande. Elles ne seront jamais partagées avec des tiers sans votre consentement, sauf obligation légale.
8. Propriété intellectuelle
Toutes les images, textes et créations présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Léna Garcia. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
9. Limitations de responsabilité
Léna Garcia ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l'achat ou l'utilisation des produits, y compris en cas de perte de profit ou de revenus.
10. Modifications des termes et conditions
Léna Garcia se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
11. Contact
Pour toute question, veuillez nous contacter à :
Léna Garcia
lenagarcia252@gmail.com